Question 1

Que couvre la qualification RGE qualibat 5231D105 pour la pompe à chaleur : chauffage à Nice (06000) ?

Accepted Answer

La qualification RGE 5231D105, délivrée par qualibat, concerne l’installation de pompe à chaleur et de groupe froid en habitat individuel, collectif et tertiaire inférieur à 1000 m2. Le domaine visé est « Pompe à chaleur : chauffage » au sein des installations d’énergies renouvelables. Elle encadre donc les travaux orientés production de chaleur à partir d’équipements concernés.

Question 2

Quels travaux sont couverts par la qualification RGE qualibat 5231D106 en chauffe-eau thermodynamique à Nice ?

Accepted Answer

La qualification RGE 5231D106, délivrée par qualibat, s’applique à l’installation de pompe à chaleur et de groupe froid pour des projets en habitat individuel, collectif et tertiaire inférieur à 1000 m2. Le domaine est « Chauffe-Eau Thermodynamique » rattaché aux installations d’énergies renouvelables. Elle vise spécifiquement la production d’eau chaude via des solutions thermodynamiques.

Question 3

Qui délivre les qualifications RGE de CC SOLUTIONS et jusqu’à quelle date sont-elles valables ?

Accepted Answer

Les deux qualifications RGE listées pour CC SOLUTIONS sont délivrées par l’organisme qualibat. Pour la qualification 5231D105, la validité indiquée va jusqu’au 05/03/2029. Pour la qualification 5231D106, la validité indiquée va également jusqu’au 05/03/2029. Ces échéances sont associées aux domaines « pompe à chaleur : chauffage » et « chauffe-eau thermodynamique ».

Question 4

CC SOLUTIONS réalise-t-elle des installations de pompe à chaleur et groupe froid pour le tertiaire inférieur à 1000 m2 (qualibat) ?

Accepted Answer

D’après les qualifications RGE, les prestations d’installation de pompe à chaleur et de groupe froid concernent l’habitat individuel, collectif et le tertiaire inférieur à 1000 m2. Les deux domaines mentionnés sont « Pompe à chaleur : chauffage » (5231D105) et « Chauffe-Eau Thermodynamique » (5231D106), tous deux relevant des installations d’énergies renouvelables. Les champs de bâtiment concernés sont donc inclus dans les qualifications.

Question 5

Quelle qualification RGE viser pour une installation relevant des installations d’énergies renouvelables à Nice (SIRET 90306283400028) ?

Accepted Answer

Pour une installation d’énergies renouvelables, CC SOLUTIONS mentionne deux qualifications RGE actives. La qualification 5231D105 correspond au domaine « Pompe à chaleur : chauffage ». La qualification 5231D106 correspond au domaine « Chauffe-Eau Thermodynamique ». Les deux visent l’installation de pompe à chaleur et de groupe froid en habitat individuel, collectif et tertiaire inférieur à 1000 m2, selon les conditions décrites.

Question 6

Dans quel cadre intervient la qualification RGE 5231D105 « Pompe à chaleur : chauffage » (qualibat) ?

Accepted Answer

La qualification RGE 5231D105, délivrée par qualibat, couvre l’installation de pompe à chaleur et de groupe froid. Elle est rattachée au domaine « Pompe à chaleur : chauffage » au sein des installations d’énergies renouvelables. Les projets concernés portent sur l’habitat individuel, collectif et le tertiaire inférieur à 1000 m2, tels que précisés dans la qualification.

Question 7

Comment la qualification RGE 5231D106 qualibat se rattache-t-elle aux installations d’énergies renouvelables ?

Accepted Answer

La qualification RGE 5231D106, délivrée par qualibat, porte sur l’installation de pompe à chaleur et de groupe froid. Elle est associée au domaine « Chauffe-Eau Thermodynamique », lequel est listé dans le cadre des installations d’énergies renouvelables. Elle s’applique pour des projets en habitat individuel, collectif et tertiaire inférieur à 1000 m2.

Question 8

Quelles aides peuvent être liées aux « installations d’énergies renouvelables » pour une pompe à chaleur ou un chauffe-eau thermodynamique ?

Accepted Answer

Les informations disponibles relient les travaux à la catégorie « installations d’énergies renouvelables ». Dans ce contexte, certains dispositifs d’aide peuvent dépendre de l’éligibilité du projet et des équipements. Cependant, aucun dispositif précis n’est mentionné ici au-delà du rattachement au domaine « installations d’énergies renouvelables » pour la pompe à chaleur et le chauffe-eau thermodynamique.

Question 9

La TVA 5,5 % s’applique-t-elle aux travaux relevant des qualifications RGE 5231D105 et 5231D106 qualibat ?

Accepted Answer

Les qualifications RGE indiquent que les domaines « Pompe à chaleur : chauffage » (5231D105) et « Chauffe-Eau Thermodynamique » (5231D106) relèvent des installations d’énergies renouvelables. Toutefois, les conditions exactes d’application d’une TVA réduite ne sont pas précisées dans les faits fournis. La relation aux équipements concernés est mentionnée, sans confirmation des conditions fiscales.

Question 10

À quelle commune l’activité RGE qualibat de CC SOLUTIONS est-elle rattachée pour la pompe à chaleur et le groupe froid ?

Accepted Answer

Les faits fournis rattachent CC SOLUTIONS à la commune de Nice (06000) , dans le département 06. Les qualifications RGE listées par qualibat portent sur l’installation de pompe à chaleur et de groupe froid en habitat individuel, collectif et tertiaire inférieur à 1000 m2, avec deux domaines : pompe à chaleur pour le chauffage et chauffe-eau thermodynamique.

CC SOLUTIONS

Présentation de CC SOLUTIONS

Les 2 qualifications RGE détenues

Certification délivrée par qualibat

Aides mobilisables sur ces travaux

Établissement situé à Nice

2 qualifications RGE référencées· qualibat

Aides liées à pompe à chaleur : chauffage et chauffe-eau thermodynamique

Avis clients publiés

Ce que disent les données publiques

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