Question 1

Que couvre la qualification 3511D109 de qualibat pour HABITAL à Boissy-le-Chatel ?

Accepted Answer

La qualification 3511D109 porte sur la fourniture et la pose de menuiseries extérieures. À Boissy-le-Chatel, elle concerne notamment les fenêtres, les volets et les portes donnant sur l’extérieur, avec un domaine explicitement rattaché aux travaux d’efficacité énergétique. Cette description correspond aux éléments d’ouverture visés par la qualification.

Question 2

Quels travaux d’efficacité énergétique HABITAL réalise au titre des menuiseries extérieures 3511D109 ?

Accepted Answer

Les travaux listés sous la qualification 3511D109 concernent des menuiseries extérieures destinées à l’efficacité énergétique. Les catégories indiquées couvrent les fenêtres, les volets et les portes donnant sur l’extérieur. La prestation mentionne la fourniture et la pose de ces éléments, avec un cadre de qualification associé à qualibat.

Question 3

Jusqu’à quand la certification qualibat liée à la qualification 3511D109 est-elle valide pour Boissy-le-Chatel ?

Accepted Answer

La certification qualibat associée à la qualification 3511D109 est indiquée comme valide jusqu’au 23/07/2027. Cette échéance concerne le périmètre décrit pour les menuiseries extérieures : fourniture et pose de fenêtres, volets et portes donnant sur l’extérieur, dans le domaine des travaux d’efficacité énergétique.

Question 4

Quel organisme a délivré la qualification RGE 3511D109 mentionnée par HABITAL ?

Accepted Answer

L’organisme mentionné pour la qualification est qualibat. La qualification porte sur la fourniture et la pose de menuiseries extérieures. Elle vise des éléments tels que fenêtres, volets et portes donnant sur l’extérieur, en lien avec les travaux d’efficacité énergétique. La donnée fournie précise aussi une date de validité jusqu’au 23/07/2027.

Question 5

Quelles menuiseries extérieures sont couvertes par la qualification RGE 3511D109 à Boissy-le-Chatel ?

Accepted Answer

La qualification 3511D109 couvre des menuiseries extérieures fournies et posées, avec des catégories explicitement citées. Il s’agit des fenêtres, des volets et des portes donnant sur l’extérieur. Le domaine associé est celui des travaux d’efficacité énergétique. Cette liste ne mentionne pas d’autres types de travaux dans les faits fournis.

Question 6

Pourquoi le code NAF 43.32A « Travaux de menuiserie bois et PVC » est-il cohérent avec les menuiseries extérieures RGE ?

Accepted Answer

HABITAL déclare une activité relevant du code NAF 43.32A, « Travaux de menuiserie bois et PVC ». La qualification RGE fournie concerne la fourniture et la pose de menuiseries extérieures. Les travaux cités dans ce cadre sont les fenêtres, les volets et les portes donnant sur l’extérieur, en cohérence avec le champ de la menuiserie et l’objectif d’efficacité énergétique.

Question 7

Quel est le SIRET de HABITAL et quel type de travaux est directement rattaché à la qualification fournie ?

Accepted Answer

Le SIRET de HABITAL est 52097734900031. Dans les informations disponibles, le lien avec les travaux concerne la qualification 3511D109 : fourniture et pose de menuiseries extérieures. Elle vise les fenêtres, les volets et les portes donnant sur l’extérieur, avec un domaine rattaché aux travaux d’efficacité énergétique. Aucune autre qualification n’est mentionnée.

Question 8

Quelle forme juridique et quel effectif déclaré HABITAL indique-t-il pour la réalisation de ses travaux de menuiserie ?

Accepted Answer

HABITAL est une SAS (société par actions simplifiée). L’effectif déclaré est compris entre 3 et 5 salariés. L’établissement a été créé le 18/10/2013. Les faits communiqués rattachent l’activité déclarée aux travaux de menuiserie bois et PVC et la qualification RGE fournie concerne la fourniture et la pose de menuiseries extérieures pour l’efficacité énergétique.

Question 9

MaPrimeRénov’ s’applique-t-elle aux travaux de menuiseries extérieures RGE 3511D109 à Boissy-le-Chatel ?

Accepted Answer

Les informations fournies ne détaillent aucune aide précise, ni ses conditions, ni son éligibilité. Elles indiquent uniquement un domaine de travaux d’efficacité énergétique associé à la qualification 3511D109 (fourniture et pose de fenêtres, volets et portes donnant sur l’extérieur) délivrée par qualibat. En l’absence de précision sur l’aide, aucun rattachement certain à MaPrimeRénov’ ne peut être établi.

Question 10

Existe-t-il une TVA à 5,5 % pour des travaux d’efficacité énergétique liés aux menuiseries extérieures qualifiées ?

Accepted Answer

Les données disponibles mentionnent un domaine de travaux d’efficacité énergétique et une qualification RGE qualibat (3511D109) pour la fourniture et la pose de menuiseries extérieures. En revanche, aucune information ne précise l’existence ou l’éligibilité d’une TVA à 5,5 %. Sans éléments complémentaires sur le dispositif, il n’est pas possible de conclure sur ce point à partir des faits fournis.

HABITAL

HABITAL à Boissy-le-Châtel : l'essentiel

Établissement situé à Boissy-le-chatel

Qualification Fourniture et pose de menuiseries extérieures (3511D109)

Certification délivrée par qualibat

Activité déclarée : Travaux de menuiserie bois et PVC

Informations légales de l'établissement

Aides mobilisables sur ces travaux

Qualification RGE référencée· qualibat

Aides liées à fenêtres, volets, portes donnant sur l'extérieur

Avis clients publiés

Ce que disent les données publiques

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