Question 1

Que couvre la qualification RGE _ECO Artisan®_ (8611M10D109) chez P.S.F.A à Brignais 69530 ?

Accepted Answer

La qualification _ECO Artisan®_ (8611M10D109) vise des travaux d’efficacité énergétique relevant du métier de menuisier. À Brignais (69530), elle concerne notamment les fenêtres donnant sur l’extérieur, ainsi que les volets et les portes donnant sur l’extérieur. Le périmètre communiqué reste centré sur les travaux liés aux menuiseries extérieures dans un objectif d’amélioration de la performance énergétique.

Question 2

Quels travaux d’efficacité énergétique sont visés par l’organisme qualibat pour le domaine « Fenêtres, volets, portes donnant sur l’extérieur » à Brignais 69530 ?

Accepted Answer

Dans le cadre du domaine « Fenêtres, volets, portes donnant sur l’extérieur », la qualification portée par P.S.F.A se rapporte à des interventions sur ces éléments de menuiserie. L’organisme qualibat valide le caractère RGE pour ce périmètre. Les faits fournis n’indiquent pas d’autres types de travaux : l’accent est mis sur les menuiseries extérieures concernées.

Question 3

Jusqu’à quelle date la qualification _ECO Artisan®_ du menuisier (qualibat) est-elle indiquée comme valide pour P.S.F.A (SIRET 48132685800026) ?

Accepted Answer

La qualification RGE _ECO Artisan®_ (Menuisier, 8611M10D109) est indiquée comme valide jusqu’au 09/12/2028. Cette échéance est associée au domaine mentionné « Fenêtres, volets, portes donnant sur l’extérieur » relevant des travaux d’efficacité énergétique. Les informations transmises relient explicitement qualibat à cette validité.

Question 4

Quelle qualification RGE est active chez P.S.F.A et pour quel domaine de travaux à Brignais 69530 ?

Accepted Answer

P.S.F.A déclare une qualification RGE active unique : _ECO Artisan®_ pour le métier de menuisier (8611M10D109). Le domaine rattaché aux travaux d’efficacité énergétique concerne les fenêtres, volets et portes donnant sur l’extérieur. Aucune autre qualification RGE n’est indiquée dans les faits fournis, et le périmètre reste limité à ce domaine de menuiseries extérieures.

Question 5

En quoi la qualification de menuisier _ECO Artisan®_ (8611M10D109) recouvre-t-elle les interventions sur les fenêtres donnant sur l’extérieur ?

Accepted Answer

Les faits indiquent que la qualification _ECO Artisan®_ en tant que menuisier couvre les travaux d’efficacité énergétique portant sur les fenêtres donnant sur l’extérieur. Cela signifie que les interventions visées par la qualification concernent directement les ouvertures extérieures de type fenêtres. Le périmètre communiqué ne mentionne pas d’autres éléments que ceux explicitement listés.

Question 6

Quel est le lien entre l’activité déclarée 43.32A « Travaux de menuiserie bois et PVC » et les travaux RGE _ECO Artisan®_ ?

Accepted Answer

L’activité déclarée correspond au code NAF 43.32A, « Travaux de menuiserie bois et PVC ». Les travaux couverts par la qualification RGE _ECO Artisan®_ portent sur les fenêtres, volets et portes donnant sur l’extérieur, dans le cadre d’actions d’efficacité énergétique. Les deux ensembles se rattachent ainsi à la menuiserie, sans que des travaux d’une autre nature soient mentionnés.

Question 7

Qualifiée par qualibat, la menuiserie _ECO Artisan®_ permet-elle des aides liées à l’efficacité énergétique pour les fenêtres, volets et portes à Brignais ?

Accepted Answer

Les aides évoquées ici ne concernent que le domaine des travaux d’efficacité énergétique. La qualification _ECO Artisan®_ (qualibat) porte sur les fenêtres, volets et portes donnant sur l’extérieur, donc sur des menuiseries extérieures. Les faits fournis ne détaillent pas une aide précise, mais le rattachement au volet efficacité énergétique est présent, ce qui correspond au champ des dispositifs liés à ce type de travaux.

Question 8

Pourquoi la qualification qualibat mentionne-t-elle le domaine « volets » pour les travaux d’efficacité énergétique à Brignais 69530 ?

Accepted Answer

Le domaine de travaux communiqué pour la qualification _ECO Artisan®_ inclut explicitement les volets, au même titre que les fenêtres et les portes donnant sur l’extérieur. À Brignais (69530), cela signifie que le périmètre RGE couvre des travaux de menuiserie qui concernent les volets installés sur les ouvertures donnant vers l’extérieur, dans le cadre d’amélioration énergétique.

Question 9

Quel est le statut juridique et l’effectif déclaré de l’établissement P.S.F.A (SIRET 48132685800026) ?

Accepted Answer

L’établissement P.S.F.A est une Société à responsabilité limitée (sans autre indication). L’effectif déclaré est compris entre 10 et 19 salariés. Ces informations légales sont distinctes des qualifications RGE, mais elles permettent d’identifier le contexte de l’établissement. Le SIRET de l’établissement est 48132685800026.

Question 10

Comment la création de l’établissement P.S.F.A (15/09/2011) se relie-t-elle à la qualification _ECO Artisan®_ pour des travaux d’efficacité énergétique en menuiserie ?

Accepted Answer

Les faits fournis indiquent que l’établissement P.S.F.A a été créé le 15/09/2011. La qualification RGE _ECO Artisan®_ (Menuisier, 8611M10D109), délivrée par qualibat, demeure associée aux travaux d’efficacité énergétique sur les fenêtres, volets et portes donnant sur l’extérieur. La date de création ne change pas le périmètre de travaux indiqué, mais situe l’établissement dans le temps.

P.S.F.A

Qui est P.S.F.A ?

Qualification Efficacité énergétique - _ECO Artisan®_ - Menuisier (8611M10D109)

Certification délivrée par qualibat

Activité déclarée : Travaux de menuiserie bois et PVC

Informations légales de l'établissement

Aides mobilisables sur ces travaux

Établissement situé à Brignais

Qualification RGE référencée· qualibat

Aides liées à fenêtres, volets, portes donnant sur l'extérieur

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