Question 1

Que couvre la qualification qualibat 5231D105 pour les pompes à chaleur en habitat inférieur à 1000 m2 à Bouzin (31420) ?

Accepted Answer

La qualification (5231D105) délivrée par qualibat couvre l’installation de pompe à chaleur et groupe froid pour le chauffage en habitat individuel, collectif et tertiaire inférieur à 1000 m². Elle s’inscrit dans la catégorie « Installations d’énergies renouvelables » et correspond au domaine « Pompe à chaleur : chauffage ». La validité indiquée s’étend jusqu’au 24/02/2030.

Question 2

Quels travaux sont visés par la qualification qualibat 5231D106 pour le chauffe-eau thermodynamique à Bouzin (31420) ?

Accepted Answer

La qualification (5231D106) délivrée par qualibat concerne l’installation de pompe à chaleur et groupe froid, cette fois pour le chauffe-eau thermodynamique. Elle vise des projets en habitat individuel, collectif et tertiaire inférieur à 1000 m², au sein du domaine « Chauffe-Eau Thermodynamique ». La validité fournie va jusqu’au 24/02/2030.

Question 3

Jusqu’à quelle date la qualification qualibat 5222D103 pour chaudière bois reste-t-elle valide à Bouzin ?

Accepted Answer

La qualification (5222D103), délivrée par qualibat, correspond à l’installation de chauffage avec chaudière bois. Elle s’adresse à l’habitat individuel, collectif et tertiaire inférieur à 1000 m². Le domaine indiqué est « Chaudière bois » rattaché aux « Installations d’énergies renouvelables ». La validité mentionnée est jusqu’au 24/02/2028.

Question 4

Qui a délivré la qualification RGE 5222D104 relative aux poêles ou inserts bois, et quelle est son échéance à Bouzin (31420) ?

Accepted Answer

La qualification (5222D104) relative à l’installation de chauffage avec poêle ou insert bois a été délivrée par qualibat. Elle s’applique en habitat individuel, collectif et tertiaire inférieur à 1000 m² et relève du domaine « Poêle ou insert bois » dans la catégorie « Installations d’énergies renouvelables ». La validité fournie pour cette qualification est jusqu’au 24/02/2028.

Question 5

Quelles « Installations d’énergies renouvelables » sont couvertes par DEFUSCO-DUCOS (SIRET 81741269500014) en matière de pompes à chaleur à Bouzin (31420) ?

Accepted Answer

Les qualifications RGE listées pour les pompes à chaleur et groupes froid s’inscrivent dans le méta-domaine « Installations d’énergies renouvelables ». Elles couvrent, via qualibat, le chauffage (qualification 5231D105) ainsi que le chauffe-eau thermodynamique (qualification 5231D106), en habitat individuel, collectif et tertiaire inférieur à 1000 m².

Question 6

Quels travaux de chauffage au bois sont prévus dans les qualifications qualibat pour Bouzin (31420) ?

Accepted Answer

Les travaux de chauffage au bois sont couverts par deux qualifications qualibat. La première, (5222D103), porte sur l’installation de chauffage avec chaudière bois. La seconde, (5222D104), concerne l’installation de chauffage avec poêle ou insert bois. Dans les deux cas, le cadre indiqué est celui de l’habitat individuel, collectif et tertiaire inférieur à 1000 m², pour des « Installations d’énergies renouvelables ».

Question 7

À quelles typologies de bâtiments les qualifications 5231D105 et 5231D106 se rapportent-elles selon qualibat pour Bouzin ?

Accepted Answer

Selon les références transmises à qualibat, les qualifications 5231D105 et 5231D106 concernent l’habitat individuel, l’habitat collectif et le tertiaire, à condition que la surface soit inférieure à 1000 m². La première qualification s’oriente vers le chauffage via pompe à chaleur, tandis que la seconde vise le chauffe-eau thermodynamique. Les dates de validité indiquées sont jusqu’au 24/02/2030.

Question 8

Dans le cadre des « installations d’énergies renouvelables », quelle aide phare peut concerner les travaux de pompe à chaleur ou chauffage au bois ?

Accepted Answer

Les seules informations fournies relient les travaux à la catégorie « Installations d’énergies renouvelables » via les qualifications qualibat. En revanche, les faits ne précisent pas quel dispositif d’aide est applicable, ni dans quelles conditions exactes. Ainsi, seule une aide « phare » ne peut pas être confirmée à partir des données disponibles.

Question 9

La TVA 5,5 % est-elle mentionnée pour les qualifications RGE qualibat de DEFUSCO-DUCOS à Bouzin (31420) ?

Accepted Answer

Les données fournies listent des qualifications RGE qualibat relatives aux pompes à chaleur et groupes froid, ainsi qu’à la chaudière bois et aux poêles ou inserts bois, rattachées aux « Installations d’énergies renouvelables ». Elles ne mentionnent ni TVA réduite, ni conditions associées. La TVA 5,5 % ne peut donc pas être confirmée sur la base de ces seuls éléments.

Question 10

Éco-PTZ ou CEE : quelles aides sont explicitement reliées aux domaines « Installations d’énergies renouvelables » listés par DEFUSCO-DUCOS à Bouzin ?

Accepted Answer

Les faits communiqués indiquent uniquement des domaines de travaux RGE via qualibat : pompe à chaleur (chauffage et chauffe-eau thermodynamique) et chauffage au bois (chaudière bois, poêle ou insert bois). Aucune aide spécifique n’est associée explicitement à ces domaines dans les informations transmises. Les dispositifs comme l’Éco-PTZ ou les CEE ne sont donc pas confirmables ici.

DEFUSCO-DUCOS

DEFUSCO-DUCOS en bref

Certification délivrée par qualibat

Aides mobilisables sur ces travaux

Établissement situé à Bouzin

Les 4 qualifications RGE détenues

4 qualifications RGE référencées· qualibat

Aides liées à pompe à chaleur : chauffage et chauffe-eau thermodynamique

Avis clients publiés

Questions fréquentes

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